Marque renouvelée - Marque en vigueur

Residence INTERNATIONALE DE PARIS
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3446536
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2026
Residence INTERNATIONALE DE PARIS de COMMUNE DE PARIS

Présentation de la marque Residence INTERNATIONALE DE PARIS

Déposée le 22 août 2006 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Residence INTERNATIONALE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-39 du 29 septembre 2006.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Residence INTERNATIONALE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3446536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Residence INTERNATIONALE DE PARIS arrivera à expiration en date du 22 août 2026.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe , PARIS EMPLOI


COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2016 n°2621160 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-16

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Télécommunications ; services de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; location d'appareils pour la transmission de messages, de modems, de télécopieurs, de téléphone ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et de télévision ; messagerie électronique. Services d'affichage électronique. Services de télévision par câble. Services de transmission par satellites.Education ; formation ; enseignement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, de revues, de journaux, de guides, de brochures, de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; divertissement ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; divertissements radiophoniques, télévisés ; production de spectacles, de films sur bandes vidéo ; agences pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements sonores, d'appareils et accessoires cinématographiques, d'accessoires de décors de théâtre et de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; billetterie électronique, à savoir réservation de places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports (à l'exception des véhicules) ; location de stades ; chronométrage des manifestations sportives ; services de reporters et de photographes ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de traduction.Hôtellerie, services hôteliers, service de réservation de chambres d'hôtels ; restauration (alimentation), cafétérias, services de traiteurs ; réservation, location de logements temporaires ; pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ; hébergement de courte durée ; maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de tentes.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.